Mentions légales

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION & RESPONSABILITÉS

Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site Internet sont la propriété de Pavés de rue, à l’exclusion des éléments émanant d’un partenaire de Pavés de rue. Les éléments de conception et développement du site restent la propriété de LEMON Création – agence communication-marketing – créatrice de sites Internet à Chartres.
La protection du site www.pavesderue.com relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de Pavés de rue. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En aucun cas, Pavés de rue ne pourrait être tenu responsable de quelques dommages ou perte d’exploitation liés directement ou pas à l’utilisation de son site www.pavesderue.com

LIENS EXTERNES

Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. Pavés de rue ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d’accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence, Pavés de rue ne saurait être tenue responsable dans le cadre d’un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les références commerciales des produits Pavés de rue, www.pavesderue.com ainsi que leurs logos, sont des marques de la société Pavés de rue.
Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.pavesderue.com sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.
Conformément à la loi « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adresser-vous à la société Pavés de rue – contact@pavesderue.com

DROITS D’AUTEUR

La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.pavesderue.com est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site la société Pavés de rue.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.pavesderue.com est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site à savoir la société Pavés de rue.